AVANT-PROPOS
La Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix a créé un site Internet afin de diffuser des informations relatives à ses activités de soins et aux modalités de séjour.
L’Hôpital développe des contenus pour le grand public et met en ligne les offres d'emploi et les stages.
EDITEUR DU SITE
La Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix
35 Boulevard Saint Marcel
75013 PARIS
Tel : 01 44 08 08 44
Directeur de publication : Jean-Louis CAILLEUX
Responsable de la rédaction : Jean-Louis CAILLEUX
Graphisme et développement : Christophe Lagorce
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
La Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Elle met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.
La Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix ne peut être tenue responsable :
- des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site
- des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement
Nous tenons à retenir votre attention sur le fait que les informations délivrées sur le site ne remplacent en aucun cas une consultation médicale.
LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont La Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix n'est pas l'éditeur.
Vous êtes informé et vous acceptez que la Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix ne soit pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que la Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix n'approuve, ni n'est responsable des contenus, publicités, produits et autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE/DROIT D'AUTEUR ET COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Ce site est exploité par la Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix. Les éléments composant le site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site https://fondation-hgp.asso.fr, sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent à la Fondation et font l'objet d'une utilisation d'autorisation.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
La Fondation se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.
DISPONIBILITÉ DU SITE
Vous êtes informé que le site de la Fondation est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, la Fondation pourra interrompre l'accès au site.
Elle se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.
Ce site vous propose de télécharger des documents en format "pdf". Pour lire ces fichiers, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader.
NAVIGATION
Vous pouvez à tout moment revenir sur la page d'accueil en cliquant sur le logo situé dans la barre supérieure de chaque page.
METTRE UN LIEN SUR LA FONDATION HOPITAL DES GARDIENS DE LA PAIX
Il est possible de créer un lien vers le site ou une partie du site de La Fondation sans notre autorisation expresse, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, nous nous réservons le droit de demander la suppression d'un lien si nous l'estimons non conforme à notre politique éditoriale.
RESSOURCES FINANCIÈRES ET PUBLICITÉ
Le site est intégralement financé par les ressources propres de l'établissement et n'accepte pas de fonds publicitaires. Notre site n'accueille aucune forme de publicité.
CRÉDIT PHOTOGRAPHIQUE
La Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix.
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par La Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix.